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Marques déposées par Syndicat des Santonniers de Provence
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LES SANTONNIERS DE LA CHARTE LE VERITABLE SANTON PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SANTONNIERS DE LA CHARTE LE VERITABLE SANTON PROVENCAL
Syndicat des Santonniers de Provence

Numéro de dépôt :
93489992
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2003

Présentation de la marque LES SANTONNIERS DE LA CHARTE LE VERITABLE SANTON PROVENCAL

Déposée le 22 octobre 1993 par Syndicat des Santonniers de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SANTONNIERS DE LA CHARTE LE VERITABLE SANTON PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est Syndicat des Santonniers de Provence, domicilié(e) 7 Bd Pèbre, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Mathieu BAFFERT Avocat - France.

La marque LES SANTONNIERS DE LA CHARTE LE VERITABLE SANTON PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SANTONNIERS DE LA CHARTE LE VERITABLE SANTON PROVENCAL est expirée depuis le 22 octobre 2003.

Syndicat des Santonniers de Provence a également déposé les autres marques suivantes : FABRICATION GARANTIE PROVENCE SYNDICAT DES SANTONNIERS DE PROVENCE D'APRES DELLEPIANE , LES SANTONNIERS DE LA CHARTE VERITABLE SANTON PROVENCAL EN TERRE CUITE


Syndicat des Santonniers de Provence - 7 Bd Pèbre, 13008 MARSEILLE - France


Maître Mathieu BAFFERT Avocat - France


Inscription le 28 décembre 1993 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°167018 - Publication au BOPI 1993-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Santons

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].